Marque expirée - Marque en non vigueur
D SIG N
Numéro de dépôt :
3554991
Date de dépôt :
07/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/02/2018
Présentation de la marque D SIG N
Déposée le 7 février 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DAROM Diffusion auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « D SIG N »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D SIG N est expirée depuis le 7 février 2018.
DAROM Diffusion a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-29
Publication - Publication le 21 mars 2008 au BOPI 2008-12